Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.

Article 1 : Éditeur du Site

Raison Sociale : [Nom de votre société, ex: OMNISTORE SARL]
Forme Juridique : [Forme juridique, ex: SARL, SAS, Auto-entrepreneur]
Capital Social : [Montant du capital social, ex: 1 000,00 €]
Adresse du siège social : [Votre adresse complète]
Numéro de téléphone : [Votre numéro de téléphone professionnel]
Adresse e-mail : [Votre adresse e-mail de contact]
RCS : [Votre numéro RCS, ex: Paris B 123 456 789]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro de TVA]

Article 2 : Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur/Madame [Votre Prénom NOM] en sa qualité de [Votre fonction, ex: Gérant].

Article 3 : Hébergeur du Site

Le site OmniStore est hébergé par la société [Nom de l'hébergeur, ex: OVH, Netlify, Vercel, etc.].
Raison Sociale : [Raison sociale de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l'hébergeur]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]

Article 4 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site OmniStore ne saurait être tenu responsable.

Article 5 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site OmniStore, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.